Sélectionner une page

MENTIONS LÉGALES

En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

SOCIÉTÉ

Vous êtes connecté sur le site internet www.nalvom-desenfumage.com. La Société Nalvom désenfumage est une société à responsabilité limitée au capital de 10 000 euros dont le siège social est situé au 1 rue Jules Verne et 3 impasse des Giroflées 13111 Coudoux. RCS Salon-de-Provence sous le numéro 899 005 789 Téléphone : 06.16.04.47.14 / E-mail : contact@nalvom-desenfumage.com

ÉDITEUR & HÉBERGEUR

Le site est édité et hébergé par la société NALVOM DÉSENFUMAGE SARL au capital de 10 000 €, dont le siège social est situé au 1 rue Jules Verne et 3 impasse des Giroflées 13111 Coudoux RCS Salon-de-Provence sous le numéro 899 005 789 Tél : 06.16.04.47.14

DROITS D'AUTEUR

La présentation et le contenu du présent site constituent ensemble une œuvre protégée par la législation française et les conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle. NALVOM DÉSENFUMAGE détient l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à la conception du site. Toute reproduction, représentation, adaptation ou modification partielle ou intégrale, ou transferts vers un autre site sont interdits. Les copies ou reproductions sur tout support des informations contenues dans ce site ne peuvent être faites qu’à titre de consultation et exclusivement pour le seul usage strictement privé. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins, notamment commerciales, est expressément interdite. La violation des droits réservés àNALVOM DÉSENFUMAGE constitue un délit de contrefaçon, lequel est sanctionné en France par l’article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et puni de trois ans d’emprisonnement et de 300.000 € d’amende. Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées parNALVOM DÉSENFUMAGE. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

RESPECT DE LA VIE PRIVÉE
Collecte de vos données personnelles

Lors de vos visites sur le Site, nous pouvons être amenés à vous demander certaines informations vous concernant afin d’être en mesure de vous identifier, de vous proposer des services personnalisés ou encore afin d’améliorer le Site et d’être à votre écoute. Les données nominatives (noms, prénoms, coordonnées, e-mail…) ou non nominatives pourront vous être demandées. Certaines informations vous concernant devront être obligatoirement communiquées pour que vous puissiez accéder au service concerné. Les informations revêtant un caractère obligatoire sont signalées.

Informations et libertés

 Les données personnelles que l’utilisateur peut être amené à fournir le sont sur une base volontaire. Nalvom Désenfumage, collecte et traite vos données [nom, prénom, adresse de messagerie électronique, téléphone] aux fins de mise en œuvre de son offre de service d’audit énergétique. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant en écrivant à : NALVOM Désenfumage 1 rue Jules Verne et 3 impasse des Giroflées 13111 Coudoux, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Responsabilité

Nalvom Désenfumage met tout en œuvre pour présenter aux utilisateurs des informations disponibles et vérifiées, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité de ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser des informations sous sa responsabilité exclusive. Nalvom Désenfumage est susceptible de modifier à tout moment le contenu de son site.

COOKIES

Nalvom Désenfumage en procède, sur le Site, à l’enregistrement de données techniques, à savoir des cookies. Le cookie est un enregistrement d’informations par le serveur dans un fichier texte situé sur votre ordinateur. Ces informations peuvent être relues et modifiées ultérieurement par ce même serveur. La technique des cookies repose sur le protocole HTTP, c’est-à-dire le protocole du web.

Suppression des cookies

Vous pouvez gérer et supprimer les cookies ou configurer en mode « Navigation Privée » en fonction du navigateur que vous utilisez, mais vous pourrez être amené à perdre certaines données de connexion.

Cookies incluant des informations relatives à la navigation

Le Site souhaite implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne permet pas de vous identifier. En revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que le Site pourra lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 365 jours.

Cookies incluant des informations fournies par l’internaute

Le Site souhaite implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le Site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) qui pourront être lues lors de vos visites ultérieures. Il contient les informations que vous venez de nous fournir. Ainsi, vous n’aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire que nous vous avons proposé. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 365 jours.

LIENS HYPERTEXTES

 Les sites extérieurs à NalvomDésenfumage ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous le contrôle de Nalvom Désenfumage, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation. La création de liens hypertexte vers le site est soumise à l’accord préalable de Nalvom Désenfumage.

DROIT APPLICABLE

Le droit applicable est le droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont compétents.

Nalvom Désenfumage

Votre spécialiste du désenfumage Naturel & Mécanique.